Neoliane Référence

(a) Perte Totale et Irréversible d'Autonomie

(b) dans les limites fiscales en vigueur

- Aucun délai de stage pour toutes les formules (maternité 9 mois à 100% pour les honoraires chirurgicaux).

- Aucun questionnaire médical.

- -4% pour un tarif couple ; -6% si au moins 1 enfant (monoparentale ou couple) ; -10% pour les TNS et agricole ; -30% pour le régime Alsace-Moselle.

- Gratuité du 3ème enfant, payant à compter du 4ème.

- L'Assureur des garanties est la Mutuelle UMC - Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité.

- Vos forfaits sont valables par année civile d'adhésion et par assuré, ils ne sont pas cumulables d'une année sur l'autre. Vos remboursements sont toujours effectués déduction faite du remboursement de la Sécurité Sociale dans la limite de l'option choisie. Dans tous les cas, les remboursements sont limités au montant de la dépense réelle en Euro. (Contrat responsable en application de la loi N° 2004-810 du 13 août 2004)

- Hors parcours de soins, la majoration du ticket modérateur, et la franchise de 8 euros ainsi que les franchises sur les boîtes de médicaments, les actes paramédicaux et les transports sanitaires prévues à l'art. L 322-2 du code de la Sécurité Sociale ne sont pas pris en charge conformément au décret N° 2005-1226 du 29 septembre 2005.

- Sauf mention contraire, seules les prestations ayant donné lieu à un remboursement du régime obligatoire ouvrent droit à un remboursement complémentaire. Hors parcours de soins ou en l'absence de déclaration à la sécurité Sociale du choix de son médecin traitant, il convient de retirer aux montants exprimés ci-dessus la majoration du Ticket Modérateur prévue par les textes et en vigueur à la date des soins, en aucun cas la Mutuelle ne peut rembourser ce montant dhonoraires. Sauf mention particulière, les garanties ne concernent que les prestations acceptées par la Sécurité Sociale et le secteur conventionné.

(1) Établissements et services de psychiatrie, neuropsychiatrie et assimilés : au maximum 10 jours par an et par assuré.

(2) Si vous ne percevez aucune prestation optique pendant la première année d'adhésion, alors le montant du forfait optique est majoré de 50% l'année suivante, la majoration du forfait reste acquise tant que vous ne percevez pas de prestation optique.

(3) Les médicaments et les produits pharmaceutiques à vignettes oranges sont exclus.

(4) Psychiatres, neuropsychiatres et assimilés : au maximum 3 consultations par an et par assuré pour hors parcours de soins coordonnés.